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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE
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LE CAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAM
SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92420168
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2022

Présentation de la marque LE CAM

Déposée le 20 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE domicilié(e) LE PONT DE SAINT-CARADEC - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque LE CAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CAM est expirée depuis le 20 mai 2022.

SANDERS BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : FESTI , TERRIAL , FESTIPRO , RUMI NEWS , MYRIADE , PIGSTY , AGRO FARM , PRINCIOR , COLZALIM , KERIVAN


SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée - LE PONT DE SAINT-CARADEC - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 352454946


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2002 n°2221347 - Publication au BOPI 2002-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499059 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14

OEufs.Préparations alimentaires contenant des ufs.Préparations alimentaires contenant des ufs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.